 |
Rabaska: Les opposants perdent une autre bataille
mer. 11 juin 2008 - 23:29 |
Par Pascal Petitclerc
Tel que rapporté par Radio-Canada.ca,
les opposants au projet Rabaska
à Lévis perdent une de leurs dernières armes. La municipalité de
Beaumont a été déboutée en Cour supérieure dans sa contestation contre
la Ville de Lévis.
La validité d'un règlement municipal adopté par Beaumont était au coeur
du débat. La municipalité avait adopté en décembre 2005 un règlement
interdisant l'entreposage de matières dangereuses et inflammables
jusqu'à 1 km des limites de son territoire, soit jusqu'à l'emplacement
choisi pour l'établissement du terminal méthanier à Lévis. La Ville de
Lévis, quant à elle, favorable au projet Rabaska, avait adopté un
règlement contraire.
Le juge s'est rendu aux arguments de Lévis et de Rabaska qui ont fait
valoir que le règlement de Beaumont n'était jamais entré en vigueur et
donc que la municipalité ne pouvait interdire l'entreposage de matières
dangereuses à Lévis.
Tout
les détails =>